Doit-on à nouveau réformer la constitution ?


Par Saoud Mohamed publié en 2012 en qualité de chercheur politique



Le Maroc a vécu depuis moins d'une année des étapes historiques de son évolution démocratique qui c'est matérialisé par une nouvelle constitution suivi d'élection législatif anticipé.

En tant que Marocain nous devons être fière d'avoir une des meilleures constitution aux
Mondes reprenant la majorité des droits et libertés revendiqué par les démocrates, les humanistes et progressistes.

Les pouvoirs politiques y sont également très bien agencés ou les droits et devoir de
chacun est délimités ou l'équilibre des pouvoirs est garantie par les textes.
Il ne tient qu'au parti politique de se réformer pour jouir pleinement de ce que la
constitution leurs offres pour encadrer pleinement le citoyen.

Ce constat fait, peu t on se permettre à un peu plus d'un an de cette constitution, d' y
apporter des amendements ou des révisions? Alors même que la majorité des loi
organiques régissant certains articles de la constitution ne sont toujours pas formulé et
encore moins voté !

Je vais le tenté même si je sais que sais risqué!

Comme repris ci-haut, notre constitution est tellement bien faite, qu'elle permet grâce aux
articles 173 et 174 qu'on la réforme sans passer par la case référendum, avec une
procédure lourde j'en conviens mais nécessaire pour éviter que celle-ci soit manipulé ou
intrumentalisé en fonction des majorités du moment.
La constitution comporte à mon humble avis de nombreuses anomalies qui si elles ne sont
pas révisé pourrait nous amené a un vide constitutionnel, dans cet exposé, je me
contenterai de cité qu'une a titre d'exemple et pas des moindres celle qui régi la formation
d'un gouvernement.

Dans son article 47 il est dit que le roi nomme le chef du gouvernement au sein du parti
arrivé en tête des élections de la chambre des représentant.

Donc Si on suit les textes, Sa majesté le Roi choisi souverainement une personne issue
du premier parti arrivé aux élections législatives qui sera nommé Chef du gouvernement et
ayant la tâche de formé celui-ci.

La première anomalie qu'on pourrait considéré de forme c'est le choix souverain donné a
Sa Majesté de choisir le Chef du gouvernement parmi le parti arrivé majoritaire, il est vrai
que nous avons cette chance d'avoir un Roi démocrate qui n'a pas attendu cette nouvelle
constitution pour nommer en tant que chef du gouvernement le premier militant du parti,
tel qu'il la fait en 2007 a contre courant des masses médias, ou S.M. le Roi à nommé
Monsieur Abbas El Fassi premier ministre.

Seulement il serait judicieux d'associer conjointement a ce choix dans les textes, le
président du parti ayant la charge de former le gouvernement pour éviter toute nomination
qui pourrait être considéré comme arbitraire par les militants et par conséquences par les
citoyens et donc pourrait être un facteur de blocage du bon fonctionnement du
gouvernement avec toutes les conséquences néfastes que cela pourrait engendrer.

La deuxième anomalie est beacoup plus profonde, la constitution "contraint" S.M. le Roi
de choisir parmi le premier parti arrivé "en tête" des élections, le Chef du gouvernement.
Ce qui est a mon avis une entorse a la démocratique, car le système politique marocain
est un système d'élection a la proportionnel ou le multipartisme permet a des dizaines de
parti de siéger et donc il est très difficile dans ces conditions d'avoir une majorité absolue
au parlement.

Cette condition aurait pu être valable si on utilisait le système majoritaire comme moyen
d'élection, ou a terme le bipartisme s'imposerait, alors cet article constitutionnel trouverait
sa place, mais dans le système actuel c'est une aberration.

Avec le sytème proportionnel, la formation du gouvernement ne peu se faire qu'avait la
coalition de plusieurs partis en fonction des résultats obtenus pour avoir une majorité
suffisante au gouvernement et donc pour gouverner.

Mais si aucun parti n'est prêt a se coaliser avec ce parti arrivé "premier"?
Nous avons failli avoir ce cas de figure lors de la formation du gouvernemnet Benkirane, le
PJD a obtenu 107 sièges sur 398, soit 26% c'est largement insuffisant pour former un
gouvernemnet en sachant qu'il reste 74% d'électeurs qui n'ont pas voté pour ce parti.
Rappelez vous, le PAM, le RNI et l'USFP avaient décidé de ne pas participer a ce
gouvernement dirigé par le PJD.

En conséquence de quoi, même avec le soutient de l'UMP et du PPS il était impossible de
créer un gouvernement sans la participation de l'istiqlal.
Le contexte de l'époque avec ces incertitudes sociales et politiques a fait que le parti de
l'istiqlal dans l'intérêt suprême de la nation et de la stabilité politique du pays a fait le choix
de participer a ce gouvernement.

Le parti de l'Istiqlal a accepté a contre coeur une place qui n'est pas la sienne, ni
proportionnellement a notre poid éléctoral, ni même au prérogatives que nous avons reçu,
d'ailleurs c'est pour cela qu'un remaniement gouvernementale est demandé avec
conviction, qui fera l'objet d'un mémorandum d'ici peu.

Imaginons que le parti de l'Istiqlal aurait rejoint l'opposition a cet époque, on se serait
retrouvé avec un chef de gouvernement nommé constitutionnellement par S.M. le Roi,
mais sans majorité parlementaire, ce qui est un facteur de blocage dangereux.
Dès lors quelles étaient les solutions devant nous:

Soit ce gouvernement aurait vécu avec une épée de damcolès au-dessus de sa tête en
sachant que toutes ses propositions de loi ne passeront pas, ni sa la loi de finance ni
autres choses sans parler de la motion de censure qui pourrait être appliqué et je passe la
motion de confiance obligatoire tel que prévu dans l'article 88 de la constitution ou le
gouvernement est investi qu'après avoir obtenu la confiance de la chambre des
représentants exprimé a la majorité absolue.
Soit S.M. le Roi démet se gouvernement mort-né et on procède a des nouvelles élections
anticipés.

Seulement ces élections ne sont pas une garantie de formation d'un gouvernement car a
nouveau si ce parti ou un autre arrive en tête même avec 30% de voix, et que personne
ne veux former un gouvernement avec ce dernier on est devant un cycle dangereux et
donc un vide constitutionnel.

C'est pourquoi, la logique démocratique voudrait que la priorité soit donné a un Formateur
issu du premier parti arrivé en tête pour former son gouvernement dans un délai préétabli
et si celui-ci y arrive, il propose a S.M. sa coalition et S.M. pourra dès lors nommer le chef
du gouvernement.

Si ce formateur issu du premier parti n'arrive pas à former une coalition autour d'un
programme et des compétences proposé, S.M. le démissione en tant que formateur et
selon la logique démocratique, S.M. nomme un nouveau formateur issu du deuxième parti
arrivé aux élections pour formé son gouvernement et ainsi de suite.

Cette méthodologie si elle devait être constitutionalisé empêcherait de facto un blocage
constitutionnel et surtout gouvernementale.

Les bénéfices seront multiples, d'une part le peuple ne sentira pas que ses voix n'auront
servi a rien car dans le système actuel une minorité pourrait s'accaparer la gestion
gouvernementale contre et envers une grande majorité.

D'autre part, le premier parti arrivé aux élections (même avec peu de voix) n'aura pas
cette impression d'invincibilité que la constitution lui donne, et donc sera beaucoup plus
flexible dans sa gestion démocratique des dossiers, tant lors de la formation de son
gouvernement que surtout lors de la gestion de ses prérogatives.

C'est pourquoi, je pense qu'il serait judicieux de réviser cet article 47 de la constitution
pour que celle-ci soit encore plus cité comme exemple d'équité démocratique et politique.

Saoud Mohamed
Membre du comité Exécutif du parti de l'Istiqlal.


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